ARRETES TEMPORAIRES
- 26/07/2024 Arrêtés de circulation dans le cadre de travaux sur la voie publique
- 20/07/2024 Cérémonie du 15 Aout 2024
- 13/08/2024 Arrêté Municipal temporaire N°2024113T portant délégation de pouvoirs à Madame SOREL-FREZON Brigitte
- 07/11/2024 Cérémonie du 11 Novembre 2024
- 01/04/2025 Arrêté municipale N°2025/9T concernant l’organisation du carnaval Samedi 5 Avril
- 01/04/2025 Arrêté municipale N°2025/10T règlementant le stationnement sur le parc andré Samedi 5 Avril
- 07/04/2025 Arrêté municipal N°2025/12T réglementant des travaux pour installation de caméras vidéo
- 14/04/2025 Arrêté municipale N°2025/14T Réglementation de pose d’échaffaudage
- 30/05/2025 Arrêté municipale N°2025/16T réglementant le stationnement Place de la Mairie
- 28/07/2025 Arrêté municipale N°2025/18T réglementant la circulation rue A.Commelin
- 08/08/2025 Arrêté municipale N°2025/19T réglementant la circulation rue A.Commelin
- 14/08/2025 Arrêté municipale N°2025/21T portant délégation de pouvoirs à Mr Pierre-Yves BOUDER
- 14/08/2025 Arrêté municipale N°2025/22T portant délégation de pouvoirs à Mme Brigitte SOREL-FREZON
- 09/09/2025 Arrêté municipale N°2025/23T réglementant le stationnement dans le cadre de la fête des associations
- 10/10/2025 Arrêté municipale N°2025/24T portant stationnement de véhicule pour déménagement
ARRETES PREFECTURES
- Tirs de nuits de sangliers : 29 novembre au 23 décembre 2024
- Tirs de nuits de sangliers : 16 Janvier au 15 mai 2025
- 18 Février 2025 : AP encadrant la période de dépôt des demande d’ISN des pertes de récolte affectant les Céréales, Oléagineux, Protéagineux et l’Apiculture
- JANVIER 2026 : Arrêté fixant les modalités de dépot des déclarations de candidatures pour les élections municipales et communautaires 2026
- JANVIER 2026 : Arrêté n° 2026-008 fixant le nombre de sièges à pourvoir au conseil municipal et communautaire dans chaque commune du département du Val-d’Oise en vue du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2026
- JANVIER 2026 : Arrêté N° 2026-007 modifiant les horaires d’ouverture des bureaux de vote à l’occasion des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026